Mentions Légales

Éditeur

Responsable de la publication : Pierre UMINSKI
Email : contact@devea-environnement.com

Hébergé par OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 8 99 70 17 61
Adresse mail : tech@ovh.net

Site géré par Digisanté

Digisanté – L’agence digitale santé et bien-être de référence
Siège social : 27, Quai François Mitterrand – 44200 NANTES
Local commercial : 1, rue Julien Videment – 44 200 NANTES
Téléphone : +33 (0)2 51 70 30 99
Site : digisante.fr
Mail : contact@digisante.fr

Propriété

Propriétaire du site : Devea environnement
Siège social : ZAC DU BOIS DE LA NOUE, 44360 Saint-Étienne-de-Montluc
Téléphone : +33 (0)2 40 57 07 40
Email : contact@devea-environnement.com

Propriété intellectuelles

Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Lien hypertexte

Ne pouvant vérifier l’ensemble des liens hypertextes pointant vers le site web, le propriétaire décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son Site.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. À l’occasion de l’utilisation certaines données peuvent être recueillies : Origine géographique, page visitée, temps resté sur la page… En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.

Droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à contact@devea-environnement.com. Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Cookies

Cookies de statistiques Google Analytics

Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services. Aucune donnée permettant d’identifier les utilisateurs n’est recueillie. Les cookies de statistiques sont conservés 6 mois sur votre ordinateur.

Exercez vos choix selon le navigateur que vous utilisez

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies et notamment concernant les cookies de statistiques. Vous pouvez exprimer vos choix en paramétrant votre navigateur de façon à refuser certains cookies

Formulaires de contact

Les informations recueillies sur ces formulaires sont enregistrées dans un email et sont conservées pendant 3 ans. Elles sont utilisées uniquement pour recontacter l’utilisateur et répondre à sa demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@devea-environnement.com.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.